Maurice de Vaulx
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Maurice De Vaulx
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut
=
"
2003-01-01
"
JORFTEXT000000595364
(source JORF)
nomination
05 Juin 2003
05/06/2003
De:
De Vaulx (Maurice)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000594727
(source JORF)
promotion
06 Avril 2003
06/04/2003
De:
De Vaulx (Maurice)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000407963
(source JORF)
promotion
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
de Vaulx (Maurice)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, chargé de mission pour « l'eau et le territoire » à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre
chargé de l'aménagement du territoire
Titulaire
Remplace:
M. Ribière (Georges)
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000208353
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2000
23/12/2000
De:
de Vaulx (Maurice)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000000213372
(source JORF)
nomination
07 Décembre 1999
07/12/1999
De:
de Vaulx (Maurice)
chargé de missions au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts. Chevalier du 18 février 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de l'agriculture et de la pêche
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1992-02-18
"
JORFTEXT000000761719
(source JORF)
promotion
16 Novembre 1999
16/11/1999
De:
de Vaulx (Maurice)
Objet:
à la 1re classe de son grade
date_debut
=
"
1998-12-01
"
JORFTEXT000000209651
(source JORF)
promotion
26 Décembre 1998
26/12/1998
De:
De Vaulx (Maurice)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000753210
(source JORF)
promotion
15 Janvier 1998
15/01/1998
De:
de Vaulx (Maurice)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut
=
"
1995-11-01
"
JORFTEXT000000373654
(source JORF)
promotion
29 Décembre 1995
29/12/1995
De:
De Vaulx (Maurice)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221
(source JORF)
promotion
03 Janvier 1995
03/01/1995
De:
Maurice De Vaulx
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901
(source JORF)
nomination
28 Juin 1994
28/06/1994
De:
Maurice de Vaulx
Objet:
commissaire à l'aménagement et au développement économique du Massif central
Remplace:
M. Jean-Yves Dupré
Groupe:
Commissariat à l'aménagement et au développement économique du Massif central
JORFTEXT000000711585
(source JORF)
nomination
02 Février 1992
02/02/1992